Partie A - Généralités

Champ d’application et votre partenaire contractuel

1.1 Les présentes Conditions générales de vente (ci-après « CGV ») comportent les réglementations pour les boutiques en ligne Marc O’Polo accessibles par notre site Internet (www.marc-o-polo.com) dans différentes versions de pays, par le biais des URL spécifiques aux pays (p. ex. pour l'Allemagne à l'adresse www.marc-o-polo.com/de-de/) (ci-après « boutiques de pays »). Nous exploitons en outre le programme de fidélité clients MARC O’POLO MEMBERS (ci-après « programme de fidélité clients »). Nous mettons des boutiques de pays à disposition pour les pays suivants. Vous trouverez dans le tableau ci-après quels pays participent actuellement au programme de fidélité clients:


(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays URL
Boutique de pays
République Fédérale d'Allemagne www.marc-o-polo.com/de-de/
(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays République d’Autriche www.marc-o-polo.com/de-at/
Boutique de pays République Française www.marc-o-polo.com/fr-fr/
(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays Grand Duché de Luxembourg www.marc-o-polo.com/en-lu/
Boutique de pays République Italienne www.marc-o-polo.com/en-it/
Boutique de pays Irlande www.marc-o-polo.com/en-ie/
Boutique de pays Royaume de Belgique www.marc-o-polo.com/nl-be/
www.marc-o-polo.com/fr-be/
Boutique de pays Royaume d’Espagne www.marc-o-polo.com/en-es/
Boutique de pays Pays-Bas www.marc-o-polo.com/nl-nl/
(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays République d’Estonie www.marc-o-polo.com/en-ee/
Boutique de pays République de Finlande www.marc-o-polo.com/en-fi/
Boutique de pays République de Lettonie www.marc-o-polo.com/en-lv/
Boutique de pays République de Lituanie www.marc-o-polo.com/en-lt/
Boutique de pays République de Slovénie www.marc-o-polo.com/en-si/
Boutique de pays Roumanie www.marc-o-polo.com/en-ro/
Boutique de pays République Slovaque www.marc-o-polo.com/en-sk/
Boutique de pays Suède www.marc-o-polo.com/en-se/
Boutique de pays Pologne www.marc-o-polo.com/pl-pl/
(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays
Confédération Suisse www.marc-o-polo.com/de-ch/
www.marc-o-polo.com/fr-ch/
Boutique de pays République Tchèque www.marc-o-polo.com/cs-cz/
(participe au programme de fidélité clients)
Boutique de pays Royaume Uni, Grande-Bretagne et Irlande du Nord www.marc-o-polo.com/en-gb/
Boutique de pays Hongrie www.marc-o-polo.com/en-hu/

Si des boutiques stationnaires (voir ‎Partie C, point ‎1.2) participent au programme de fidélité clients, la boutique de pays correspondante est également accessible par les terminaux qui y sont disponibles (ci-après « version boutique » de la boutique de pays correspondante). . Les boutiques de pays sont ci-après appelées communément « boutique en ligne ». Les présentes CGV s'appliquent également au programme de fidélité clients.

1.2 L'exploitant de la boutique en ligne et du programme de fidélités et votre partenaire contractuel est : Marc O‘Polo Einzelhandels GmbH, Hofgartenstraße 1, D83071 Stephanskirchen, Allemagne, inscrite au registre du commerce du Tribunal d’instance de Traunstein sous le numéro HRB 6720, représenté par la Direction : Dieter Holzer, Jürgen Hahn, n° de TVA : DE131177357 (ci-après « MARC O’POLO » ou « nous »).

1.3 Les règlements dans cette partie A et dans la partie B (« Conditions générales de vente (avec information aux consommateurs) pour la boutique en ligne Marc O´Polo ») des CGV s'appliquent à tous les contrats d'achat conclus entre vous en tant que client et nous en tant qu'exploitant des boutiques en ligne à l'adresse http://www.marc-o-polo.com/ ou par le biais de la version boutique. Dans le cadre du processus de commande, vous reconnaissez les parties A et B des CGV dans leur version en vigueur au moment de la passation de commande.

1.4 Les règlements dans cette partie A et dans la partie C « Conditions générales de vente et d'utilisation pour la participation au Marc O´Polo MEMBERS » s’appliquent aux participants au programme de fidélité clients. Les participants au programme de fidélité clients approuvent les parties A et C des CGV dans le cadre de leur inscription au programme de fidélité clients (voir ‎Partie C1.1).

1.5 Les offre dans la boutique en ligne et le programme de fidélité clients s'adressent uniquement aux consommateurs. D'après la définition légale, un consommateur est toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne peuvent être principalement imputables ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle autonome. Si vous voulez acheter notre marchandise à des fins commerciales, notamment pour la revente, veuillez vous mettre individuellement en rapport avec nous.

Choix du droit, lieu de juridiction et conciliation avec les consommateurs

2.1 Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique à ces CGV et à la relation contractuelle avec vous, à l'exclusion du droit des conflits et du droit uniforme matériel, notamment la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale. Les prescriptions légales de restriction du choix du droit en restent toutefois inchangées. Le point suivant s’applique notamment sur la base de l’art. 6 alinéa 2 du Règlement (CE) n °593/2008 (Règlement Rome I) dans son champ d’application géographique : Dans la mesure où le droit de l’État dans lequel vous avez votre résidence habituelle au moment de la conclusion du contrat (ci-après « droit du domicile »), comporte des dispositions pour votre protection, auxquelles des conventions ne permettent pas de déroger en vertu du droit du domicile, les dispositions (plus favorables) du droit du domicile s'appliquent à vous. Malgré le choix du droit conformément au paragraphe 1, vous jouissez de la protection des dispositions contraignantes du droit du domicile.

2.2 Les prescriptions légales s'appliquent au lieu de juridiction.

2.3 Nous ne participons pas à des règlements de différends devant une instance de conciliation avec les consommateurs.

Modification des CGV

MARC O’POLO se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes CGV avec effet pour l'avenir, notamment si des dispositions légales l'exigent ou si cela s'avère nécessaire pour améliorer l’exécution ou la prévention d’abus. MARC O’POLO vous informera de la modification sous forme de texte par Email ou par écrit à l'adresse que vous avez communiquée en dernier. Les modifications sont considérées comme acceptées si vous ne vous y est pas opposé auprès de MARC O’POLO dans un délai de 6 semaines après réception de la communication. MARC O’POLO vous informera dans chaque cas de modification des CGV quant au droit d’opposition cité précédemment et aux conséquence citées précédemment d’une absence d’opposition. Si vous avez manifesté votre opposition, le contrat est poursuivi aux conditions actuelles. Dans ce cas, MARC O’POLO est en droit de mettre un terme à la relation contractuelle avec effet immédiat.

Partie B -
Conditions générales de vente (avec informations aux consommateurs)
pour la boutique en ligne Marc O’Polo

Champ d’application, conclusion de contrat, restrictions de livraisons

1.1 Les règlements dans cette partie A des CGV réglementent les détails de la relation contractuelle et comportent en outre d'importantes informations aux consommateurs dans la version qui fait juridiquement référence. Des liens dans notre boutique en ligne vous permettent d'ouvrir les CGV lors d'une commande, de les enregistrer sur votre ordinateur et/ou de les imprimer. Nous vous envoyons à nouveau les CGV qui font référence pour votre commande séparément avec la confirmation d'expédition et de contrat, au plus tard toutefois à la livraison de la marchandise, sur un support de données permanent (p. ex. par Email, pièce jointe PDF ou impression papier).

1.2 Il existe les restrictions de livraison suivantes : Le secteur de livraison des boutiques de pays est limité au pays correspondant de la boutique de pays que vous avez ouverte. Si vous ouvrez par exemple la boutique de pays pour l'Allemagne à l'adresse (www.marc-o-polo.com/de-de), nous ne livrons qu'aux consommateurs pouvant fournir une adresse de livraison en Allemagne. Les valeurs de commande suivantes s'appliquent en outre aux boutiques de pays :


Valeurs de commande

Boutique de pays Suède SEK 299.00
Boutique de pays Pologne PLN 130.00
Boutique de pays Roumanie RON 150,00
Boutique de pays Confédération Suisse CHF 29.90
Boutique de pays République Tchèque CZK 800.00
Boutique de pays
Royaume Uni, Grande-Bretagne et Irlande du Nord GBP 29.90
Boutique de pays pour la République Fédérale d'Allemagne, la République d'Autriche, la République Française, le Grand-Duché de Luxembourg,
la République Italienne, l'Irlande, le Royaume de Belgique, le Royaume d'Espagne, les Pays-Bas, la République d'Estonie, la République de Finlande,
la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Slovénie, la République Slovaque
EUR 29.90

Conclusion de contrat

2.1 La présentation des marchandises dans la boutique en ligne Marc O’Polo représente juste une invitation non contraignante à commander des marchandises chez Marc O’Polo. Elle ne comportent encore aucune offre de vente contractuelle. L'offre de conclure un contrat d'achat vient de vous en tant que client quand vous cliquez sur le bouton de commande, après avoir intégralement complété la page de commande. Le bouton de commande est marqué comme suit :

Bestelknop

allemand ZAHLUNGSPFLICHTIG BESTELLEN
français FINALISER VOTRE COMMANDE
néerlandais UW BESTELLING AFSLUITEN
anglais BUY
polonais ZAMAWIAM I PŁACĘ
roumain FINALIZEAZĂ COMANDA
tchèque ZÁVAZNĚ OBJEDNAT

Vous pouvez au préalable consulter et modifier à tout instant votre commande par le symbole de panier. Avant de passer votre commande, vous pouvez également à nouveau vérifier et modifier vos indications concernant les modalités de livraison et de paiement. Vous restez liés 7 jours à votre commande, ce qui signifie que le contrat ne devient contraignant que lorsque nous acceptons votre commande durant ce délai. Il n'existe aucune exigence quant à la conclusion d'un contrat ; nous sommes libres de refuser une offre de contrat.

2.2 Après avoir envoyé la commande, vous recevez une confirmation de commande par Email, générée automatiquement, qui ne constitue toutefois pas une acceptation de l'offre, mais documente uniquement le fait que la commande est parvenue chez Marc O‘Polo. Nous déclarons l'acceptation de contrat dans le délai d'acceptation mentionné au point ‎2.1 par un Email séparé dès que la marchandise quitte notre entrepôt (confirmation d'expédition et de contrat).

2.3 Si votre commande comporte plusieurs articles, le contrat ne prend effet que pour les articles expressément mentionnés dans notre confirmation d'expédition et de contrat.

2.4 Le point précédent s'applique également si vous avez déjà payé le prix d'achat sur la base du moyen de paiement que vous avez sélectionné avant conclusion du contrat, ou l’avez lancé pour paiement. Si le contrat ne devait dans ce cas pas devenir effectif pour un quelconque motif, nous vous en informerons par Email (en cas d'acceptation de contrat partielle, avec la confirmation d'expédition et de contrat pour les articles livrables) et rembourserons sans délai le paiement d’avance.

2.5 Votre droit d'annulation légal (voir point 6) reste inchangé par les règlements ci-avant.

2.6 La conclusion du contrat a lieu dans les langues suivantes (en fonction du choix de la boutique de pays correspondante):


Langues disponibles

Boutique de pays République Fédérale d'Allemagne et République d'Autriche allemand
Boutique de pays République Française français
Boutique de pays Royaume de Belgique néerlandais/français
Boutique de pays Pays-Bas néerlandais
Boutique de pays Pologne polonais
Boutique de pays Roumanie roumain
Boutique de pays
Confédération Suisse allemand/français
Boutique de pays République Tchèque tchèque
Boutique de pays dans tous les autres pays anglais

Si plusieurs langues sont mentionnées ci-avant pour un pays, vous pouvez choisir parmi ces langues sur le site Internet et ce dernier vous sera alors affiché dans la langue sélectionnée. Dans ce cas, la langue de conclusion du contrat sera la langue que vous avez choisie au moment de passer votre de commande.

Le texte du contrat (composé de la commande, des CGV et de la confirmation d'expédition et de contrat) est enregistré par nos soins en garantissant la protection des données et vous est envoyé par Email.

Prix, options de livraison, frais annexes

3.1 Les prix finaux indiqués dans notre boutique en ligne comportent la TVA légale et toutes les autres composantes du prix. Ils s'entendent frais annexes mentionnés ci-après en sus.

3.2 Nous livrons exclusivement aux adresses de livraison situées dans la zone de livraison mentionnée au point ‎1.2 et ce – le cas échéant selon une indication plus précise dans notre boutique en ligne – aux options de livraison et forfaits d'expédition suivants, par commande (le tableau ci-après comporte de même la devise de pays correspondante):


Options de livraison

Pays de livraison Mode d’expédition Frais d’expédition Délai de livraison
République Fédérale d’Allemagne DHL EUR 3.95 2 - 3 jours ouvrés
Hermes EUR 4.95 3 - 4 jours ouvrés
DHL Express EUR 6.95 1 - 2 jours ouvrés*
République Française GLS DE EUR 4.95 2 - 5 jours ouvrés
Royaume de Belgique GLS EUR 4.95 2 - 3 jours ouvrés
Royaume de Suède UPS Saver SEK 70.00 2 - 3 jours ouvrés
Pays-Bas Post NL EUR 4.95 3 - 6 jours ouvrés
République d’Autriche Post AT EUR 4.95 3 - 6 jours ouvrés
Confédération
 Suisse GLS/ Swiss Post CHF 6.95 2 - 5 jours ouvrés
Pologne DHL Weltpaket PLN 40.00 2 - 5 jours ouvrés
République Tchèque DHL Weltpaket CZK 240.00 2 - 5 jours ouvrés
Royaume Uni, Grande-Bretagne et Irlande du Nord DHL Weltpaket GBP 7.50 2 - 5 jours ouvrés
Tous les autres pays DHL Weltpaket EUR 8.95 2 - 5 jours ouvrés

* en cas de commande du lundi au jeudi jusqu'à midi ; aucune remise les dimanches et jours fériés régionaux et nationaux.

Les frais d'expédition vous sont affichés dans la boutique en ligne immédiatement avant que vous ne passiez votre commande. Nous nous réservons le droit de renoncer en intégralité ou partiellement à la collecte des forfaits d'expédition dans notre boutique en ligne.

3.3 Si l'expédition a lieu à une adresse de livraison allemande et que vous payez en contre remboursement, une taxe supplémentaire d'un montant de EUR 6,00 par paquet est exigible. La méthode de paiement que vous avez choisie peut occasionner d'autres coûts qui vous seront facturés par nous ou par une tierce partie et sur lesquels nous n'avons aucune affluence (p. ex. frais de carte de crédit ou bancaires, notamment en cas de comptes à l'étranger). De tels coûts sont à votre charge et doivent le cas échéant nous être remboursés.

Modalités de paiement et réserve de propriété

4.1 Pour payer le prix d’achat, vous disposez des méthodes de paiement suivantes dans les différentes boutiques de pays – le cas échéant selon une indication plus précise dans notre boutique en ligne:

Méthodes de paiement

Boutique de pays
République Fédérale d'Allemagne Facture, PayPal, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex), contre remboursement
Boutique de pays
République Française PayPal, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex), Carte Bleue
Boutique de pays Royaume de Belgique PayPal, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex)
Boutique de pays Pays-Bas Facture, PayPal, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex), iDeal
Boutique de pays
République d’Autriche Facture, PayPal, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex)
Boutique de pays
Confédération Suisse Facture, carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex)
Boutique de pays
Royaume Uni, Grande-Bretagne et Irlande du Nord Carte de crédit (Visa, MasterCard)
Boutique de pays Pologne Carte de crédit (Visa, MasterCard)
Boutique de pays
République Tchèque Carte de crédit (Visa, MasterCard)
Boutique de pays dans tous les autres pays Carte de crédit (Visa, MasterCard, Amex)

La possibilité de paiement par facture est toujours sous réserve d'un contrôle de solvabilité. Le cas échéant, vous pouvez également utiliser pour le paiement un bon conformément aux conditions afférentes.

4.2 Les paiements en contre remboursement sont exigibles à réception de la marchandise et doivent être acquittés directement au livreur, en espèces avec la taxe de contre remboursement. Pour le paiement sur facture, le prix d'achat est exigible à réception de la facture. Vous êtes tenu de vous acquitter du montant de la facture dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la facture.

4.3 En cas de retard de paiement, nous pouvons exiger des dommages de retard forfaitaires (frais de rappel) dès la deuxième mise en demeure. Le montant des frais de rappel dans les différentes boutiques de pays figure dans le tableau ci-après:


Frais de rappel

Boutique de pays Royaume de Suède SEK 50.00
Boutique de pays Pologne PLN 20.00
Boutique de pays Confédération Suisse CHF 5.00
Boutique de pays Roumanie RON 25,00
Boutique de pays République Tchèque CZK 135.00
Boutique de pays
Royaume Uni, Grande-Bretagne et Irlande du Nord GBP 5.00
Boutique de pays dans tous les autres pays EUR 5.00

Sous réserve que vous justifiiez qu'aucun dommage ou seuls des dommages mineurs nous ont été occasionnés. Nos droits légaux (p. ex. intérêts de retard, retrait, autres dommages et intérêts) en restent inchangés.

4.4 La marchandise reste la propriété de Marc O‘Polo jusqu'à paiement complet du montant de la facture (crédit final et sans réserve, y compris frais annexes).

Livraison et transfert du risque

5.1 La livraison de la marchandise à l'adresse convenue (pour les options de livraison et frais d'expédition voir point ‎3.2) a lieu conformément aux prescriptions légales, c'est-à-dire que le risque de perte ou de dommages à la marchandise sur le trajet de transport vous est transféré.

5.2 Les délais de livraison réguliers par rapport aux différents pays figurent – sous réserve d'indications divergentes dans la boutique en ligne – dans le tableau conformément au point ‎3.2. Les délais de livraison indiqués par nos soins s'entendent sous réserve de conclusion du contrat et de paiement complet du prix d'achat (sauf en cas d'achat sur facture et de contre remboursement, si disponible).

5.3 Si nous ne pouvons respecter un délai de livraison contraignant pour des motifs qui ne nous sont pas imputables (p. ex. en cas d’approvisionnement manquant par les fournisseurs antérieurs ou en cas de force majeure), nous vous en informons immédiatement, le cas échéant en indiquant le nouveau de délai de livraison prévisible. Si le nouveau délai de livraison n'est pas acceptable pour vous ou que la marchandise n'est plus disponible sur le nouveau délai de livraison, les deux parties contractantes sont en droit de se retirer du contrat eu égard à la marchandise concernée ; dans un tel cas, nous remboursons immédiatement une contre-prestation déjà fournie. Les droits légaux des parties contractantes en restent inchangés.

5.4 Si aucune personne autorisée à réceptionner ne se trouve à l'adresse de livraison que vous avez indiquée pendant les horaires de livraison habituels, le transporteur auquel nous avons recours vous laisse ou vous envoie un avis écrit avec d’autres messages et remarques, notamment sur la date d'une nouvelle tentative de livraison, les possibilités de prise de contact afin de convenir d'un rendez-vous et/ou le lieu de dépôt pour un enlèvement. Les conventions divergentes entre vous et le transporteur en restent inchangées mais ne justifient toutefois aucune responsabilité nous incombant. Si la livraison de la marchandise devait échouer malgré plusieurs tentatives et pour des motifs qui ne nous sont pas imputables, nous pouvons nous retirer du contrat. Nous vous remboursons immédiatement les paiements que vous avez déjà effectués. Les droits légaux des parties contractantes restent inchangés.

Droit d’annulation pour les consommateurs

6.1 En cas de conclusion d'une vente à distance, les consommateurs bénéficient fondamentalement d'un droit d'annulation légal à propos duquel nous vous informons, conformément au modèle légal ci-après. Vous trouverez au point ‎6.2 un modèle de formulaire d’annulation et le point ‎6.3 comporte des clarifications sur les modèles légaux et des réglementations complémentaires auxquelles nous somment contraints en votre faveur en plus du droit légal.

INFORMATION SUR L’ANNULATION

Droit d'annulation

Boutique de pays 
République Fédérale d'Allemagne service@marc-o-polo.com
Boutique de pays République Française serviceclient@marc-o-polo.com
Boutique de pays Royaume de Belgique customercare@marc-o-polo.com
Boutique de pays Pays-Bas klantenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays République d’Autriche kundenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays
 Confédération Suisse support@marc-o-polo.com
Boutique de pays
 dans tous les autres pays customerservice@marc-o-polo.com

Vous êtes en droit de dénoncer le présent contrat sous 14 jours, sans mentionner de motifs. Le délai d'annulation est de 14 jours à compter du jour où vous, ou un tiers nommé par vos soins et n'étant pas le transporteur, a pris possession des marchandises. Pour exercer votre droit d’annulation, vous devez nous informer nous, Marc O’Polo Einzelhandels GmbH, c/o Arvato Supply Chain Solutions SE, Schleefstrasse 507, 44287 Dortmund, Allemagne, tél. : 00 800 10221022, fax : +49 (0) 23196677889 ou par Email à: de votre décision de dénoncer le présent contrat par une déclaration claire (p. ex. un courrier expédié par la poste, un fax ou un Email). Vous pouvez à cet effet utiliser le modèle de formulaire d'annulation joint, qui n'est toutefois pas imposé. Pour préserver le délai d'annulation il vous suffit d'envoyer la notification relative à l'exercice du droit d'annulation avant écoulement du délai d'annulation.

Conséquences de l'annulation

Si vous dénoncez le présent contrat, nous sommes tenus de vous rembourser tous les paiements que vous nous avez effectués, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts additionnels qui surviennent si vous avez opté pour un autre mode de livraison que la livraison standard à prix modique que nous proposons), immédiatement et dans un délai de quatorze jours à compter du jour où nous recevons la notification de votre annulation du contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que celui auquel vous avez eu recours pour la transaction d'origine, sauf si autre chose a été expressément convenu avec vous ; en aucun cas nous ne vous facturerons des dédommagements en raison de ce remboursement.
Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour ou jusqu'à ce que vous ayez fourni le justificatif prouvant que vous l'avez renvoyée, selon celle des deux dates qui est la plus précoce.
Vous êtes tenu de nous (Marc O‘Polo Online Shop, c/o Arvato Supply Chain Solutions SE, Schleefstrasse 507, 44287 Dortmund) renvoyer ou céder les marchandises sans délai et dans tous les cas au plus tard sous quatorze jours à compter du jour où vous nous avez informés de l'annulation du présent contrat. Le délai est préservé si vous envoyez les marchandises avant écoulement du délai de 14 jours.
Vous supportez les coûts de renvoi immédiats des marchandises.
ous ne devez assumer une éventuelle dépréciation des marchandises que si cette dernière est imputable à un maniement non nécessaire pour le contrôle de la nature, des propriétés et du fonctionnement des marchandises avec vous.

6.2 Nous vous informons comme suit de la réglementation légale par le biais du modèle de formulaire d’annulation:

Modèle de formulaire d’annulation

(Si vous voulez annuler le contrat, veuillez compléter le formulaire suivant et nous le renvoyer.)
À: Marc O‘Polo Einzelhandels GmbH, c/o Arvato Supply Chain Solutions SE, Schleefstrasse 507, 44287 Dortmund ; fax : +49 (0) 231 96677889 ou par E-mail à:

Boutique de pays 
République Fédérale d'Allemagne service@marc-o-polo.com
Boutique de pays République Française serviceclient@marc-o-polo.com
Boutique de pays Royaume de Belgique customercare@marc-o-polo.com
Boutique de pays Pays-Bas klantenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays République d’Autriche kundenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays
 Confédération Suisse support@marc-o-polo.com
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 dans tous les autres pays customerservice@marc-o-polo.com

– Par la présente, je me / nous nous (*) retirons du contrat conclu par mes/nos soins, relatifs à l'achat des marchandises suivantes (*) / la fourniture de la prestation suivante (*)

– Commandées le (*) / Reçues le (*)

– Nom du/des consommateur(s)

– Adresse du/des consommateur(s)

– Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier)

– Date

__________

(*)Rayer les mentions inutiles

6.3 Ce qui suit s’applique par souci de clarification ou exclusivement en votre faveur, en complément à la réglementation légale et au modèle ci-avant:

  • Dans la mesure où le droit d'annulation n'est pas exclu en vertu de la réglementation légale, vous ne pouvez l'exercer que concernant des marchandises individuelles, commandées et livrées ensemble, et vous ne pouvez pas garder la marchandise qui n'est pas concernée à cet effet. Une annulation de l'ensemble du contrat n'est pas nécessaire dans de tels cas.

  • Pour les livraisons partielles de plusieurs marchandises commandées simultanément, le délai d’annulation commence a la livraison de la dernière marchandise. Il en va de même si une marchandise est livrée en plusieurs envois partiels ou en pièces. Si une seule marchandise est livrée, le délai d’annulation commence à la livraison de cette marchandise. Dans tous les autres cas, vous pouvez déclarer l'annulation également avant la livraison.

  • Vous pouvez également exercer votre droit d'annulation en nous renvoyant dans le délai d'annulation la marchandise concernée, avec le bon de retour fourni à la livraison et complété en conséquence ; une déclaration séparée n'est alors pas nécessaire.

  • Le délai d’annulation se prolonge à 30 jours au total et le renvoi est gratuit pour vous si vous nous renvoyez la marchandise pendant ce délai et utilisez pour cela l'autocollant de retour que nous mettons à disposition. Soit celui-ci est fourni à la livraison soit il peut être imprimé par vos soins par le biais du portail de notre partenaire logistique. Nous vous informons sur la procédure concrète applicable dans votre pays sur notre site Internet et par un document en joint à la livraison. Si vous ne respectez pas la procédure, il reste le délai d’annulation légal de 14 jours (voir Information sur l'annulation) et les frais immédiats de retour de la marchandise sont à votre charge.

Droits du client en cas de vices

7.1 Vos droits en matière de vices matériels et juridiques sont définis par les prescriptions légales.

7.2 Les descriptions de la marchandise sur notre boutique en ligne et le cas échéant des indications plus précises du fabricant et des conseils fournis avec la marchandise s'appliquent en guise de conventions quant à la nature. Veuillez prendre connaissance de tels conseils avant de prendre la décision de commander la marchandise.

7.3 Nous ne saurons être tenus pour responsables des indications relatives à la nature émanant d'une tierce partie, notamment de clients dans le cadre de notre boutique en ligne ou d’évaluations de clients publiées sur d’autres plates-formes de vente.

7.4 Nous ne sommes responsables en dommages et intérêts que conformément au point 8.

7.5 Votre droit d'annulation légal (voir point 6) et des droits découlant de déclarations de garantie éventuellement remises séparément ou jointes à la marchandise en restent inchangés.

Responsabilité en dommages et intérêts

8.1 Nous sommes responsables en dommages et intérêts conformément aux prescriptions légales si rien d'autre n'est défini ultérieurement.

8.2 En cas d'infraction aux obligations – quel qu'en soit le motif juridique – nous devons assumer intention délictueuse et négligence grossière. En cas de négligence simple, nous ne sommes responsables que:

  • des dommages découlant d’une atteinte à la vie, au corps ou à la santé et

  • des dommages découlant de la violation d’une obligation contractuelle primordiale (obligation dont la satisfaction permet fondamentalement l'exécution en bonne et due forme du contrat et au respect desquelles le partenaire contractuel se fie et peut se fier régulièrement) ; dans ce cas, la responsabilité est toutefois limitée au remplacement du dommage typiquement prévisible.

8.3 Les précédentes restrictions de responsabilité s’appliquent également en cas d'infraction aux obligations par des personnes dont nous devons assumer la faute conformément aux prescriptions légales. Les prétentions en vertu de la loi sur la responsabilité du fait du produit en restent dans tous les cas inchangées.

Possibilité de contact

Pour toute question, souhait et réclamation, veuillez nous contacter par fax : +49 (0) 231 96677889, téléphone : 00 800 10221022 (numéro gratuit) ou par Email aux adresses Email suivantes:

Adresses Email

Boutique de pays
République Fédérale d'Allemagne service@marc-o-polo.com
Boutique de pays République Française serviceclient@marc-o-polo.com
Boutique de pays Royaume de Belgique customercare@marc-o-polo.com
Boutique de pays Pays-Bas klantenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays République d’Autriche kundenservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays Pologne customerservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays Roumanie customerservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays 
Confédération Suisse support@marc-o-polo.com
Boutique de pays République Tchèque customerservice@marc-o-polo.com
Boutique de pays
 dans tous les autres pays customerservice@marc-o-polo.com

Partie C -
Conditions générales de vente et d'utilisation pour la participation au Marc O’Polo MEMBERS

Abonnement et champ d’application

1.1 La condition de participation au programme de fidélité clients est que vous ayez 18 ans révolus et ayez accepté les parties A et C des présentes CGV. La participation au programme de fidélité clients est gratuite pour vous.

1.2 MARC O’POLO fournit tous les services, offres, contenus et autres prestations en rapport avec le programme de fidélité clients (ci-après communément également « prestations »), exclusivement sur la base des présentes CGV et exclusivement dans les boutiques participant au programme de fidélité clients. Des boutiques stationnaires exploitées par nos soins ou par des partenaires commerciaux (boutiques stationnaires participantes, ci-après communément « boutiques stationnaires »), participent à notre programme de fidélité clients. Un aperçu des boutiques stationnaires actuelles est visible dans notre outil de recherche de boutiques à l’adresse www.marc-o-polo.com/stores. Vous avez la possibilité d’y afficher les boutiques proche d'une ville ou d'un code postal indiqué. Nous identifions les boutiques stationnaires qui participent au programme de fidélité clients par des icônes graphiques dans l'aperçu des résultats de votre recherche, dans notre outil de recherche de boutiques. Participent également au programme de fidélité clients les boutiques de pays pour lesquelles ceci est mentionné en conséquence en ‎Partie A, point ‎1.1. Les boutiques stationnaires et boutiques de pays, y compris la version boutique, sont ci-après communément appelées « boutiques participantes ».

1.3 Pour vous abonner au programme de fidélité clients, veuillez compléter le formulaire d’inscription prévu à cet effet. Il n'est pas possible de participer au programme de fidélité clients sans compléter le formulaire d'inscription. Ceci s'applique également si vous avez reçu une carte client provisoire (ci-après « PreCard ») dans une boutique stationnaire, bien que vous n’ayez préalablement entrepris aucune inscription. Vous pouvez ouvrir le formulaire d’inscription notamment dans l'une de nos boutiques de pays ou dans la version boutique, dans les boutiques stationnaires. Si vous souhaitez commander dans la boutique de pays Allemagne mais ne voulez pas participer au programme de fidélité clients, vous pouvez effectuer la procédure de commande en tant « qu’invité ».

1.4 Si MARC O’POLO accepte votre demande de participation, vous recevez par Email ou par la poste un courrier de bienvenue qui comporte les données d’accès à votre compte client dans la boutique en ligne ainsi que des salutations de bienvenue. Votre adhésion au programme de fidélité clients commence à la réception de ce courrier de bienvenue.

1.5 Vous pouvez justifier votre adhésion dans les boutiques stationnaires en présentant une carte client électronique ou physique au format carte de crédit ou en donnant vos données (nom, date de naissance, domicile) ainsi que dans la boutique en ligne en saisissant vos données d’accès (login et mot de passe). Vous recevrez la carte client au format carte de crédit par courrier au début de votre adhésion. Si vous avez donné votre consentement, nous vous envoyons également une carte client électronique par E-mail.

1.6 Marc O’Polo fournit les prestations dans le cadre du programme de fidélité clients uniquement pour des produits commercialisés par les boutiques participantes sous les marques des sociétés du groupe Marc O’Polo.

Prestations dans le cadre du programme de fidélité clients

MARC O‘POLO met à disposition des membres du programme de fidélité clients notamment les prestations décrites dans ce point ‎2. Vous trouverez d'autres détails sur les prestations actuelles à l'adresse www.marc-o-polo.com/members, où MARC O’POLO décrit plus en détails les parties du programme de fidélité clients.

2.1 Colis de bienvenue
Au début de votre adhésion, vous recevez par la poste un colis de bienvenue. Celui-ci contient notamment votre carte client au format carte de crédit et des informations relatives au contenu de notre programme de fidélité clients.

2.2 Points bonus et bons

2.2.1 En tant que membre de notre programme de fidélité clients, vous pouvez cumuler des points bonus par vos achats dans les boutiques participantes. En mars et septembre d'une année calendaire, MARC O’POLO vérifie conformément au seuil de points suivant la valeur du bon que vous recevez pour les points bonus cumulés au cours des 6 derniers mois et vous le fait parvenir par la poste. La valeur du bon est calculée en fonction des seuils de points suivants:

Somme des points bonus cumulés
en 6 mois Valeur du bon
1 - 199 EUR 10.00
PLN 40,00

RON 40,00

CZK 250,00
200 - 399 EUR 20.00
PLN 80,00

RON 100,00

CZK 500,00
400 – 799 EUR 40.00
PLN 175,00

RON 200,00

CZK 1.250,00
800 – 1599 EUR 60.00
PLN 250,00

RON 300,00

CZK 1.750,00
ab 1600 EUR 80.00
PLN 325,00

RON 400,00

CZK 2.250,00

2.2.2 Vous pouvez cumuler des points dans toutes les boutiques participantes en faisant enregistrer vos achats, en justifiant votre adhésion conformément au point ‎1.5. Vous pouvez aussi utiliser temporairement une PreCard pour enregistrer vos achats. Nous créditons les points acquis par l'achat avec une PreCard dès que votre adhésion commence dans les conditions stipulées aux points ‎1.3 et ‎1.4.

2.2.3 Pour chaque euro du prix payé pour l'achat, un demi point bonus (½) vous est crédité dans les magasins d'usine participants et un point bonus complet (1) dans les autres boutiques participantes. Pour cela, le prix est arrondi à un montant entier en euros (sans les cents d’euros). Les devises étrangères sont converties en euros sur la base du cours du change officiel en vigueur le jour de l'achat. Si des achats sont restitués, les crédits de points correspondants sont annulés ultérieurement.

2.2.4 L'encaissement d'un bon est possible dans toutes les boutiques participantes jusqu'à la date de validité indiquée sur la carte du bon. La durée de validité est en général de huit (8) semaines à compter de l'établissement du bon. Le bon peut être encaissé une fois par achat dans une boutique participante. L'encaissement dans une boutique stationnaire a lieu en présentant la carte de bon en caisse. En cas de commande en ligne, le bon peut être encaissé en saisissant le code de bon dans le champ prévu à cet effet du processus de commande. Le bon n'est pas valide pour les achats déjà effectifs. Un bon ne peut être encaissé que si le total de l'achat dépasse la valeur minimale valide pour la valeur de bon correspondante:

Valeur du bon Valeur minimale
pour le total de l'achat
EUR 10.00 EUR 50.00
PLN 200,00

RON 200,00

CZK 1.250,00
EUR 20.00 EUR 75,00

PLN 300,00

RON 350,00

CZK 2.000,00
EUR 40.00 EUR 150.00
PLN 600,00

RON 700,00

CZK 4.000,00
EUR 60.00 EUR 200.00
PLN 800,00

RON 1.000,00

CZK 5.500,00
EUR 80.00 EUR 250.00
PLN 1.000,00

RON 1.200,00

CZK 7.000,00

Une combinaison avec d'autres bons et un versement en espèces ne sont pas possibles. Un remboursement du bon est exclu dans le cas où le client retourne en intégralité ou partiellement la marchandise payée avec un bon.

2.3 Compte client

2.3.1 MARC O’POLO ouvre pour chaque client un compte client dans lequel vous enregistrez vos informations personnelles, vous permettant ainsi d’acheter de façon très confortable dans les boutiques de pays participantes. MARC O’POLO utilise en guise de données d'accès l'adresse Email indiquée lors de l'inscription au programme de fidélité clients ainsi que le mot de passe que vous avez choisi.

2.3.2 Si vous êtes connectés à votre compte client pendant le processus de commande, les données de contact nécessaires à la commande sont pré-remplies avec les informations enregistrées dans notre compte client afin d'organiser le processus de commande dans la boutique de pays Allemagne de façon aussi confortable que possible. Dans la zone personnelle de votre compte client, vous pouvez à tout instant actualiser vos données de contact et compléter avec d'autres indications facultatives. Vous pouvez également enregistrer un répertoire avec différentes adresses que vous souhaitez utiliser pour vos commandes ainsi que suivre le statut de vos commandes et votre historique des commandes passées dans les boutiques participantes. Vous pouvez aussi paramétrer vos modes de paiement et d'expédition favoris ainsi que vos boutiques stationnaires préférées. Vous pouvez en outre gérer vos réglages de lettre d'information et d'autres consentements à de la publicité de façon individuelle en fonction de vos intérêts.

2.4 Possibilités étendues de commande, réservation et retour

2.4.1 Dans les boutiques des pays participant au programme de fidélité clients, vous avez la possibilité de réserver pour un essayage les articles disponibles de façon stationnaire dans une boutique stationnaire précise. Si et dans la mesure où les articles ont pu être enregistrés dans la boutique stationnaire de votre choix, vous recevez une confirmation de votre réservation par Email, qui perdure trois (3) jours ouvrés à compter de cette date. Pendant ces trois (3) jours ouvrés, vous pouvez essayer les articles réservés en mentionnant votre nom et le numéro de réservation pour la boutique stationnaire choisie. Il n'y a pas d'obligation d'achat. Si vous ne retirez pas les articles enregistrés dans un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de la confirmation de réservation ou si vous décidez de ne pas les acheter lors de l'essayage, vous perdez le droit à la réservation. Si vous décidez de les acheter lors de l'essayage, vous devez vous acquitter du prix d'achat dans la boutique stationnaire dans laquelle vous retirez les articles.

2.4.2 Dans le cadre d'une commande dans les boutiques de pays participant au programme de fidélité clients, vous avez en outre la possibilité de sélectionner une boutique stationnaire en guise de lieu de livraison. Si vous ne retirez pas les articles achetés sur la boutique en ligne dans la boutique stationnaire que vous avez sélectionnée, dans un délai de dix (10) jours calendaires à compter de la notification de réception de la livraison, le contrat d'achat est automatiquement annulé. Le retrait n'est possible que sur présentation d'une pièce d'identité officielle.

2.4.3 Vous avez en outre la possibilité soit de renvoyer à la boutique en ligne soit de restituer dans une boutique stationnaire tout article que vous avez acheté en ligne, dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la livraison de l'article au lieu de livraison que vous avez défini. Il n'existe un droit à la reprise de l'article concerné et au remboursement du prix d'achat correspondant par nos soins dans notre fonction d'exploitant de la boutique en ligne que si l’étiquette d’origine de l'article n'a pas été enlevée et que l'article ne présente aucune trace d'utilisation (p. ex. tâches). Vous bénéficiez aussi de ce droit de retour en vertu du droit d'annulation pour un achat en ligne, votre droit d'annulation légal existant dans ce cas en restant inchangé.

2.4.4 Dans les boutiques stationnaires, nous vous proposons en outre la possibilité de procéder à des commandes en ligne dans les boutiques de pays participantes, par le biais d'un terminal présent dans les boutiques stationnaires. Nous ouvrons pour cela la version boutiques par laquelle vous vous connectez à votre compte client en saisissant vos données d'accès et pouvez effectuer le processus de commande en ligne. Si vous souhaitez passer une commande en ligne sans saisir vos données d'accès pour le compte client, nous pouvons alternativement vous connecter à votre compte client, dans la mesure où vous justifiez votre adhésion en présentant une pièce d'identité officielle ou en donnant vos données (nom, date de naissance et/ou domicile).

2.5 Rendez-vous de shopping exclusifs
Les membres peuvent convenir de rendez-vous de shopping individuels dans les boutiques stationnaires en tenant compte de leurs préférences de dates.

2.6 Informations sur les produits personnalisées, événements exclusifs, promotions et surprises
MARC O’POLO vous enverra par ailleurs par la poste des offres exclusives et informations sur nos propres produits et des invitations à des événements et promotions spéciaux de MARC O’POLO ou des boutiques participantes. Si vous y avez consenti, MARC O’POLO vous enverra aussi par Email, SMS ou WhatsApp les contenus publicitaires ci-avant et personnalisera du mieux possible toutes les informations et invitations sur la base des informations enregistrées dans la base de donnés de clients. MARC O’POLO peut par ailleurs faire parvenir à des membres individuels des cadeaux d'anniversaire ou les déposer dans une boutique stationnaire pour retrait. Pour faire un plaisir particulier à des clients sélectionnés, MARC O’POLO peut aussi leur faire parvenir des surprises spontanées.

2.7 Hotline clients et communication de programme

2.7.1 Vous disposez en outre d’une hotline clients auprès de laquelle vous pouvez interroger votre solde de points actuel ainsi que d'autres informations telles que votre adhésion, les événements et promotions spéciaux ou les nouvelles collections. Pour être en mesure de vous servir du mieux possible et individuellement, les collaborateurs de la hotline clients peuvent ouvrir les données enregistrées dans la base de données de clients.

2.7.2 Nous faisons aussi parvenir aux membres quelques informations par la poste, Email ou téléphone dans la mesure où elles s'avèrent nécessaires pour réaliser le programme de fidélité clients ou des prestations fournies à cet effet (ci-après communément « communication de programme »). La communication de programme comporte notamment des Emails, appels, informations par voie postale pour confirmer votre inscription, vous informer sur votre solde de points ou des informations sur le déroulement organisationnel de vos achats, des prestations auxquelles vous avez eu recours telles que l'information sur l'arrivée d'une commande ou réservation dans une boutique stationnaire, la clarification de cas de réclamation ou d'erreurs de caisse, les informations sur le service de retouche ou sur une entente pour des rendez-vous de shopping exclusifs.

Carte client / Perte de carte

3.1 La carte client électronique ou physique au format carte de crédit comporte un numéro de membre personnel attribué à un client dans le cadre de l'enregistrement et ne peut être cédée à un tiers. Vous êtes tenu d'informer MARC O’POLO d'une éventuelle perte, du vol ou de tout autre disparition de la carte client à l'adresse service@marc-o-polo.com et/ou au numéro 00800 10221022.

3.2 Vous êtes seul responsable des dommages qui découlent d'une information omise fautivement ou tardive de MARC O’POLO.

Dénonciation et cessation

4.1 Vous pouvez dénoncer l'adhésion au programme de fidélité clients à tout instant et sans préavis, par notification écrite à MARC O’POLO.

4.2 MARC O’POLO peut dénoncer l'adhésion au programme de fidélité clients moyennant un préavis de trois (3) mois à compter de la fin du mois. Les éventuels droits de dénoncer pour un motif important en restent inchangés.

4.3 Après cessation de l'adhésion au programme de fidélité clients, vous êtes tenu de détruire immédiatement la carte client physique au format carte de crédit, de la renvoyer à MARC O’POLO ou de la remettre dans une boutique stationnaire en demandant qu’elle soit détruite. La carte client électronique perd sa validité.

Possibilités de contact

5.1 Vous disposez des possibilités de contact suivantes pour les demandes concernant le programme de fidélité clients:

MARC O’POLO Einzelhandels GmbH
c/o Arvato Supply Chain Solutions SE
Schleefstrasse 507
44287 Dortmund, Allemagne
Tél. : 00800 10221022 (numéro de service gratuit)
E-Mail: service@marc-o-polo.com